règlement de vie

RÈGLEMENT INTÉRIEUR – Collège Sainte-Anne – MAULEON 

  • PRÉAMBULE

Le Règlement Intérieur définit et codifie les divers aspects de la vie collective, dans le cadre du projet d’établissement. Il est présenté aux élèves dès le début d’année, dans le carnet de correspondance, sous la forme d’un document « règles de vie » expliquant les droits et devoirs des jeunes. Ces règles de vie sont applicables en tout lieu de l’établissement y compris lors des sorties scolaires.

L’inscription d’un enfant au collège vaut, pour lui-même comme pour sa famille, adhésion aux dispositions du présent Règlement et engagement à s’y conformer.

 

I – LES HORAIRES

L’horaire de chaque classe est défini par son emploi du temps, fixé au début de chaque année scolaire, dans le cadre des heures d’ouverture de l’établissement. Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h30-17h10 et mercredi : 8h30-12h20

La durée des séquences de cours est de 55 minutes, marquée par une sonnerie. Toutefois certaines séquences peuvent être de 75 ou 110 minutes.

 

II – LE DEPLACEMENT DES ÉLÈVES

  • Arrivée et sortie des élèves
  1. a) Arrivée au collège le matin :

– Les élèves, qui utilisent les transports scolaires, entrent dans l’établissement dès l’arrivée de leur car, une surveillance étant assurée à partir de 8h00. Les élèves venant au collège par leurs propres moyens sont autorisés à se présenter dans l’établissement à partir de 8h10.

  1. b) Sortie du collège le soir :

– Les élèves attendent leur car sous le préau où une surveillance est assurée. À l’arrivée du car, ils s’y rendent sans précipitation ni bousculade.

– Les élèves piétons et cyclistes quittent le collège en accordant toute leur attention à la circulation environnante, en respectant les passages pour piétons et les règles élémentaires de sécurité.

  • Entrée et sortie des cours :

Pour des questions de sécurité et d’ordre, les déplacements dans les couloirs, et les entrées en salle de cours se font dans le calme. Une vigilance particulière est apportée dans les escaliers où il est interdit de courir.

  • Sorties des élèves hors du collège pendant le temps scolaire :

Elles sont strictement interdites aussi bien pendant les récréations et études surveillées que pendant les cours mais peuvent cependant être autorisées ponctuellement, sur demande écrite et signée des parents auprès de la Vie Scolaire qui en référera au chef d’établissement. En cas de départ ou retour anticipés, les élèves doivent obligatoirement en référer à la Vie scolaire, sans délai.

 

III – LE TRAVAIL DES ÉLÈVES : COURS ET ÉTUDES

Assiduité, ponctualité et travail sérieux sont exigés. Les élèves doivent effectuer les travaux écrits, oraux et pratiques qui leur sont demandés par les enseignants, et se soumettre aux modalités d’évaluation des connaissances qui leur sont imposées.

IV – LES RÉCRÉATIONS

Elles doivent être des temps de détente, de relations amicales et d’échanges pendant lesquels aucune forme de violence verbale ou physique ne sera tolérée.

Les élèves disposent d’une cour de récréation et d’un «plateau de sport». En contre partie, l’accès aux classes est interdit pendant les récréations. De plus, les élèves ne sont pas autorisés à séjourner inutilement

  • dans les couloirs,
  • dans les toilettes.

La propreté : Des poubelles sont à la disposition de tous, aussi bien sur la cour que dans les toilettes.

Le foyer des élèves est ouvert de 12h30 à 14h00.

V – LE RESTAURANT SCOLAIRE

Le collège Sainte-Anne propose un service de restauration scolaire, sur place.    Le présent règlement s’y applique en totalité.

VI – L’ENTRETIEN DES LOCAUX

Tous les usagers auront le plus grand souci de respecter et de maintenir en état leur outil de travail. Au début de chaque année, les parents veilleront à faire couvrir les livres scolaires de leur enfant.

Toute dégradation volontaire pourra entrainer une sanction pour l’élève et une participation financière des parents.

A ce titre, les familles doivent veiller à avoir une assurance ‘responsabilité civile’ et ‘individuelle accident’ qui couvre les dommages liés aux activités dans le cadre scolaire.

 

VII – LA SÉCURITÉ

  Incendie :

Tous les membres de la communauté éducative, et par conséquent les élèves, doivent connaître les consignes de sécurité (affichées dans chaque salle de l’établissement) quant à la conduite à respecter en cas d’incendie. Il est procédé régulièrement à des «exercices de sécurité – évacuation incendie » ou « exercice de confinement ».

 

  • Accidents corporels, malaises…

Tout élève témoin d’un accident ou d’un malaise en informe aussitôt l’adulte le plus proche.

– En cas de blessures légères, les premiers soins lui seront immédiatement dispensés par la personne présente,

– En cas d’accident plus grave ou de malaise plus important, les services de secours d’urgence  seront contactés et la famille informée dans les meilleurs délais. En cas de changements de coordonnées téléphoniques, les familles doivent en informer le secrétariat, sans délai.

 

VIII – L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (EPS)

  • Les vestiaires

 

Les élèves ne sont pas autorisés à quitter le lieu de pratique ni retourner aux vestiaires sans l’accord du professeur.

Les élèves ont six minutes en début de cours pour se mettre en tenue et douze minutes à la fin du cours, douche comprise. Pour les cours d’une heure, ces temps sont réduits en fonction des consignes données par le professeur.

  • L’hygiène et la tenue.

 

Chaque élève doit avoir sa tenue de sport complète à chaque cours. La tenue de sport est réservée et adaptée aux activités. L’oubli de tenue ne dispense pas d’EPS.

Des chaussures de sport, adaptées aux activités, sont obligatoires pour la pratique dans les gymnases. Les élèves doivent serrer leurs lacets pour éviter les risques d’accidents.

Les bijoux, colliers, boucles d’oreilles, montres … doivent être retirés durant le cours et les cheveux doivent être attachés.

La douche, en fin de cours, est vivement conseillée.

La bouteille d’eau personnelle est obligatoire pendant les cours pour éviter les allers et venues aux vestiaires.

  • L’usage du matériel.

 

Le matériel de sport utilisé pendant le cours d’EPS doit être respecté par tous les élèves, ainsi que les installations sportives. Les élèves ne peuvent utiliser le matériel sans autorisation, ils doivent respecter toutes les consignes de mise en place et de manipulation. Les élèves se chargent du transport, de l’installation et du rangement du matériel.

Il est interdit de se suspendre aux buts et aux filets de handball et de basketball.

Au début de chaque cours, l’élève dépose son carnet de correspondance à l’entrée des vestiaires.

  • Dispense d’EPS.

 

Un certificat médical dispense l’élève de pratique mais pas de présence, ni de participation au cours d’EPS. Une évaluation des connaissances pourra être mise en place. Celle-ci est obligatoire en fin de cycle de collège. Dans tous les cas, c’est à l’appréciation du professeur de dispenser un élève de sa présence en cours. Une dispense exceptionnelle ne peut être accordée que si elle est inscrite dans le carnet de liaison. Elle devra être motivée, datée et signée par les représentants légaux.

IX- INFORMATIONS DIVERSES

  • Absences :
  1. a) Toute absence prévue doit être signalée à l’avance à la Vie Scolaire, par l’intermédiaire du «carnet de correspondance» ou via Scolinfo.
  2. b) Les absences non prévues :

– Les parents avertiront le collège au plus tôt, et de toute façon avant 9h00  pour signaler l’absence et son motif.

– Ces absences devront, en outre, être justifiées sur le «carnet de correspondance» au retour de l’élève.

– Un certificat médical est demandé pour une absence de plus d’une semaine et exigé pour une maladie contagieuse selon l’arrêté du 3 mai 1989.

  1. c) Les absences injustifiées supérieures à 4 demi-journées sont signalées au Conseil Départemental des Deux-Sèvres qui pourra entraîner une procédure selon les dispositions légales en vigueur.
  2. d) Un contrôle des absences est effectué chaque séance et dans chaque classe.
  • Objets personnels perdus ou volés :

– L’établissement décline toute responsabilité en ce qui concerne les vols ou pertes d’objets. Toutefois une déclaration de perte (ou de vol) est à faire rapidement à la Vie Scolaire afin de faciliter les recherches.

– Les vêtements et autres objets seront marqués au nom de l’élève.

  • Parking pour les cycles :

Un parking à vélos et cyclomoteurs est mis à la disposition des élèves. Chaque utilisateur doit se munir d’un antivol. Le collège ne saurait donc être tenu pour responsable des dégradations ou vols éventuellement commis sur les véhicules. Les assurances individuelles doivent couvrir ce risque.

X – LE COMPORTEMENT GÉNÉRAL

Une tenue vestimentaire (vêtements et coiffure) correcte et adaptée est exigée en toutes circonstances au collège et lors des sorties pédagogiques.

De plus, sont strictement interdits :

– Le racket, les violences et insultes, la possession d’objets dangereux (lames, briquets…), les déodorants à gaz (en EPS ou lors des voyages scolaires), l’introduction et l’utilisation de produits psychotropes (y compris le tabac), l’utilisation  des  téléphones  portables et de tout appareil connecté dans  l’établissement, les documents à caractère pornographique, et ceux dont les articles inciteraient à la violence.

 

XI – LA DISCIPLINE

  • Les punitions scolaires :

Elles peuvent être prononcées par tous les adultes du collège : observation écrite sur le carnet de correspondance, à signer par les Parents, travail supplémentaire à effectuer lors d’une retenue au collège, le retour à la maison étant à la charge des parents, avertissement du Conseil de Classe,

  • Les sanctions disciplinaires (voir Permis à Points)

Elles concernent les faits d’indiscipline ou les manquements répétés ou graves aux règles de la vie collective. Elles sanctionnent des actes portant atteinte aux personnes ou aux biens.

– Sanctions définies par le «permis à points»

– Passage devant le Conseil d’Education

– Réunion du Conseil de Discipline selon les modalités définies au Collège Sainte-Anne. Chaque famille peut demander, par écrit dès le début d’année au Chef d’Etablissement, les dispositions établies en termes de Conseil de Discipline.

  • Exclusion provisoire :

Si la faute est grave, une sanction d’exclusion provisoire peut être directement prononcée par le Chef d’Établissement sur consultation du Conseil de Professeurs. Par ailleurs, le Chef d’Établissement, s’il estime nécessaire pour des raisons de sécurité des personnes et des biens, peut interdire, par mesure conservatoire, l’accès de l’établissement à un élève, jusqu’à ce qu’il ait été statué sur son cas.

 

Avec confiance et exigence, nous entendons accompagner les adolescents avec le soutien et la collaboration des familles.